ÉDITEUR DU SITE

– Séguier est un département de la SAS Editions Robert Laffont,
– Capital social : 4 851 100 euros
– Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 492 647 870
– Adresse du Siège : 92, avenue de France
– Email : contact@editions-seguier.fr
– Téléphone : 01 53 53 30 00
– Directeur de publication : Jean Spiri

HÉBERGEUR DU SITE

Agence Fleurie
31, Allée de la Lasse
17200 Royan
Téléphone : 09 63 02 87 39
Email : frederic@agence-fleurie.com
Web : www.agence-fleurie.com

CONCEPTION GRAPHIQUE DU SITE

DanDan – www.dandan.fr – dan@dandan.fr

DESCRIPTION DU SITE

Le site https://www.editions-seguier.fr/ (ci-après « le Site ») est un site dédié aux éditions Séguier qui visent à faire connaître notre catalogue et notre actualité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous sommes, conformément aux règles afférentes à la propriété intellectuelle, propriétaire du Site, tant dans ses composantes techniques que graphiques, textuelles, ergonomiques, de navigation ou autres. Le Site est assuré au moyen de logiciels, d’algorithmes et de bases de données conçus et/ou développés et/ou utilisés par nous, qui nous appartiennent ou sur lesquels nous disposons de droits
Le contenu mis en ligne par nos soins nous appartient également. L’utilisation du Site ne vous donne aucun droit sur l’un quelconque des éléments cités au présent article. Vous reconnaissez nos droits de propriété intellectuelle et vous vous engagez à les respecter.
Nous vous accordons une licence non exclusive, personnelle et non transférable vous autorisant à utiliser le Site, ainsi que les données qu’ils contient, pour votre usage strictement personnel, aux seules fins de consultation des contenus proposés et de toute autre fonctionnalité qui serait proposée par la suite. Vous reconnaissez en conséquence que toute autre exploitation du Site est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée qu’après avoir obtenu notre autorisation écrite et préalable.

RESPONSABILITÉ ET GARANTIES

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites Internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur le Site.
Du fait de la nature particulière du réseau Internet, l’accès au Site peut être interrompu ou restreint à tout moment par une cause indépendante de notre volonté. Dans ce cas, notre responsabilité ne pourra être recherchée.

POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES < TDM-RESERVATION: 1>

Nous nous opposons à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, notamment à des fins d’entraînement d’une intelligence artificielle. Cette opposition couvre l’ensemble du site et des contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le site et ses contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données, constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention préalable d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi. < TDM-RESERVATION: 1>